Conseil municipal du 10 septembre

3 septembre 2024

Mardi 10 septembre à 19 h 00 – Salle rez-de-jardin

Ordre du jour

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2024

 

Affaires règlementaires :

 

  1. Installation d’un nouveau conseiller municipal ;
  2. Sollicitation de la société de projet pour équiper la prochaine salle de danse de panneaux photovoltaïques en autoconsommation collective ;
  3. Bilan d’activité de la communauté de communes Sud Vendée Littoral ;

Affaires financières :

  1. Renouvellement de la convention avec la Communauté de Communes pour la prise en charge des frais de fonctionnement de la piscine pendant les interventions en milieu scolaire ;
  2. Demande de subvention auprès du Département de la Vendée pour le remplacement d’un ouvrage de franchissement de la Smagne pour l’amélioration de la continuité écologique ;
  3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables ;
  4. Opération école et cinéma ;

 

Affaires foncières :

 

  1. Modification de la délibération n° 2024-03-13 relative à la cession d’une parcelle à Sud Vendée Littoral en ZAE
  2. Cession d’une parcelle en zone agricole à la CAVAC
  3. Régularisation des limites entre une propriété privée et le domaine public – Le Simon ;

Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations accordées à M. le Maire.